Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BOUTENAC
CELLIERS D'ORFEE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3807107
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
B BOUTENAC de CELLIERS D\'ORFEE

Présentation de la marque B BOUTENAC

Déposée le 16 février 2011 par la société CELLIERS D'ORFEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BOUTENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société CELLIERS D'ORFEE domicilié(e) 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 794 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIERS D'ORFEE domicilié(e) 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France.

La marque B BOUTENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BOUTENAC est expirée depuis le 16 février 2021.

CELLIERS D'ORFEE a également déposé les autres marques suivantes : L'infernale , GRAFFAN , AYRAUD , caberloc , orfée


CELLIERS D'ORFEE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France - SIREN 775794266


CELLIERS D'ORFEE - 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Corbières Boutenac.